Déposée le 26 mars 2002 par PATUREAU Fabienne et PATUREAU Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIV RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Les déposants sont PATUREAU Fabienne domicilié(e) 8 allée des Peupliers,78350 LES LOGES EN JOSAS (dossier no 2294770) - 78350 - France et PATUREAU Jean-Paul domicilié(e) 8 allée des Peupliers,78350 LES LOGES EN JOSAS (dossier no 2294770) - 78350 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC & Associés François-Pierre LANI Nathalie ARAUJO domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2294770) - 75001 - France.
La marque ACTIV RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATUREAU Fabienne - 8 allée des Peupliers,78350 LES LOGES EN JOSAS (dossier no 2294770) - 78350 - France
PATUREAU Jean-Paul - 8 allée des Peupliers,78350 LES LOGES EN JOSAS (dossier no 2294770) - 78350 - France
DERRIENNIC & Associés François-Pierre LANI Nathalie ARAUJO - 5 avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2294770) - 75001 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Inscription le 3 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352656 - Publication au BOPI 2002-09-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294770 - Publication au BOPI 2005-08-05
Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424286 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504272 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504269 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504270 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504271 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Conseils en organisation et direction des affaires. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Services juridiques. Assistance technique en informatique de gestion. Recrutement de personnel. Conseils en organisation d'entreprise. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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